Conseil Municipal du 06 février 1954




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W180 Page 257Séance du 6 février 1954 - Registre 21W180 Page 257 - Délibération
21W180 Page 258Approbation de marchés - Registre 21W180 Page 258 - Délibération
21W180 Page 259Compte-rendu de la commission des fêtes du 27 novembre 1953 - Registre 21W180 Page 259 - Délibération
21W180 Page 260Compte rendu de la commission de voirie du 12 décembre 1953|-|Réfection rue du Port et Impasse du Canal|-|Trottoir avenue de la Résistance|-|Plan de réfection des rues|-|Réclamation de Mr NOCQ|-|Place de Chelles - Nouveau - Registre 21W180 Page 260 - Délibération
21W180 Page 261Lotissement des Abbesses|-|Eclairage public|-|Tracteur pour la voirie|-|Acquisition de terrains pour opérations de voirie - Registre 21W180 Page 261 - Délibération
21W180 Page 262Autorisation d'abatage d'arbres|-|Primes à la construction|-|H.L.M. - Manoir Saint Hubert|-|Compte rendu de la Commission scolaire du 17 décembre 1953 - Registre 21W180 Page 262 - Délibération
21W180 Page 263Effectifs scolaires pour la rentrée 1954|-|Groupe scolaire Ulm - Acquisition de terrain - Registre 21W180 Page 263 - Délibération
21W180 Page 264Inscription des élèves d'âge scolaire|-|Remboursement des fournitures scolaires remises aux élèves non domiciliés à Chelles|-|Crédits pour fournitures scolaires 1954|-|Questions diverses|-|Acquisitions de terrains pour agrandissement école Jules Ferry - Registre 21W180 Page 264 - Délibération
21W180 Page 265Acquisition de terrain pour l'agrandissement du Marché|-|Main-levée cautionnement Mingasson|-|Action du tribunal administratif - Affaire Alliet C.F.T.C|-|Remboursement de frais de déplacement - Registre 21W180 Page 265 - Délibération